PP 1095/138 Rapports de l'Organe de révision à l’Assemblée générale ordinaire des Actionnaires, 1980.06.11-1999.04.22 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/138
Titre:Rapports de l'Organe de révision à l’Assemblée générale ordinaire des Actionnaires
Dates:11 juin 1980 - 22 avril 1999
Période de création:11/06/1980 - 22/04/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe (1):
- Rapports de révision. Ces rapports sont l'oeuvre de la société fiduciaire Intermandat S.A.
Enveloppe (2):
- Documents annexes aux rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186728
 

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