PP 1095/137 Rapports annuels 1915-1998, 1916.08.23-1999.04.08 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/137
Titre:Rapports annuels 1915-1998
Dates:23 août 1916 - 8 avril 1999
Période de création:23/08/1916 - 08/04/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:11 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe (1):
- Rapports des vérificateurs de comptes internes à l'Assemblée générale des actionnaires (1915-1974);
Enveloppes (2-11):
- Rapports de la société fiduciaire Amstutz et Cie (devenant par la suite Intermandat S.A.), destinés au Conseil d'administration de l'ASD (1955, 1963-1998). L'enveloppe 11 contient des documents annexes qui étaient glissés dans les rapports, notamment des fiches de transmission entre membres du conseil.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186700
 

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