PP 1095/164 Variantes du plan d'investissement et décomptes financiers, 1979.07.01-1990.01.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/164
Titre:Variantes du plan d'investissement et décomptes financiers
Dates:1er juillet 1979 - 3 janvier 1990
Période de création:01/07/1979 - 03/01/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le plan d'investissement pour la rénovation du chemin de fer de l'ASD repose sur 4 variantes de rénovation du matériel roulant et/ou de la ligne, ainsi qu'un plan relatif à l'abandon du ferroviaire et au passage à un service routier.

- Relevés de mesures d'aide selon décret du Grand Conseil du Canton de Vaud accordées en vertu de la Ière convention du 04.03.1985;
- Correspondance relative au versement des subventions par l'Etat de Vaud;
- Diverses versions d'un tableau comparatif des investissements de la rénovation technique selon les 4 variantes de rénovation, ainsi que du passage à un service routier (septembre-décembre 1982);
- 2 versions d'un comparatif de compte de résultats entre l'option ferroviaire et ceux d'un service routier (septembre-décembre 1982);
- Plans d'investissement correspondant aux 4 variantes de rénovation ou au passage à un service routier (août 1981-décembre 1982), ainsi que version manuscrites et rectifiées;
- Tableaux de relevé de la situation trimestrielle des conventions de rénovation technique;
- Programme d'investissements pour la rénovation et programme des travaux, avec une version manuscrite de ce dernier (29.10.1984, s.d.);
- Descriptif de la variante III de la rénovation technique, ainsi d'un calcul des résultats d'exploitation prévisionnels de celle-ci (31.08.1983, 02.09.1983);
- Tapuscrit de la direction de l'ASD, intitulé "Utilisation de rames, formées d'une automotrice et d'une voiture-pilote. Avantages, inconvénients et commentaires" (29.08.1983);
- Extrait d'un questionnaire -d'auteur non-identifié- ainsi que réponses du directeur de l'ASD (09.08.1983, 02.09.1983);
- Plans d'investissement correspondant aux 4 variantes de rénovation ou au passage à un service routier (août 1981-décembre 1982), ainsi que version manuscrites et rectifiées;
- Formulaire de l'Office fédéral des transports du plan d'investissement 1982-1986 de l'ASD (juillet 1979);
- Décompte final des mesures d'aides et tableau de répartition de l'aide entre les communes soutenant la rénovation (s.d.);
- 2 tapuscrits de présentation de la compagnie (s.d.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186345
 

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