PP 1095/54/17 Assemblée générale ordinaire du 11 juin 1991, 1991.01.17-1992.01.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/54/17
Titre:Assemblée générale ordinaire du 11 juin 1991
Dates:17 janvier 1991 - 17 janvier 1992
Période de création:17/01/1991 - 17/01/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient aussi:
- Proposition du Conseil d'administration de nomination de contrôleurs des comptes à l'assemblée (05.06.1991);
- 4 fax;
- Notes manuscrites.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182371
 

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