PP 1095/54/7 Assemblée générale ordinaire du 2 juillet 1981, 1981.04.23-1981.07.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/54/7
Titre:Assemblée générale ordinaire du 2 juillet 1981
Dates:23 avril 1981 - 2 juillet 1981
Période de création:23/04/1981 - 02/07/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient aussi 1 attestation du Crédit foncier vaudois, confirmant les actions détenues par la commune d'Ormont-Dessous (25.06.1981).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182348
 

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