PP 1095/54/5 Assemblée générale ordinaire du 13 juin 1979, 1978.06.16-1979.06.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/54/5
Titre:Assemblée générale ordinaire du 13 juin 1979
Dates:16 juin 1968 - 13 juin 1979
Période de création:16/06/1978 - 13/06/1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier contient aussi 1 attestation du Crédit foncier vaudois, confirmant les actions détenues par la commune d'Ormont-Dessous (16.06.1978).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182346
 

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