SB 143/1191 1. Affaires générales, 1982-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1191
Titre:1. Affaires générales
Dates:1982-1985
Période de création:1982 - 1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Partie financière (crédit supplémentaire, report de crédit, frais, etc.) 82 et années suivantes.
2. Questionnaire de l'Office fédéral de la protection civile.
3. Construction d'un abri PBC (Protection des Biens Culturels) à Blonay.
4. Construction d'un abri PBC à Grandvaux.
5. PBC Transfert au 1.1.84 de la protection des biens culturels de l'Office fédéral des affaires culturelles à l'Office fédéral de la protection civile et nouvelle ord. fédérale sur la PBC.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182216
 

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