PP 1095/44 Correspondance relative aux membres du Conseil, 1953.05.21-1998.05.18 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/44
Titre:Correspondance relative aux membres du Conseil
Dates:21 mai 1953 - 18 mai 1998
Période de création:21/05/1953 - 18/05/1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La correspondance traite de la composition du Conseil, ainsi que de la présence de ses membres aux séances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182178
 

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