PP 1095/30 Correspondance liée au Conseil d'administration et au Comité de direction, 1975.04.14-1999.06.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/30
Titre:Correspondance liée au Conseil d'administration et au Comité de direction
Dates:14 avril 1975 - 10 juin 1999
Période de création:14/04/1975 - 10/06/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier contient de la correspondance commune au Conseil et au Comité de la compagnie, mais mélange aussi des lettres concernant l'un ou l'autre de ces organes.
La correspondance contient parfois des annexes, telles que:
- Procès-verbaux;
- Copie d'une étude financière de variantes d'exploitation de l'ASD, réalisée par le Département de génie civil de l'EPFL en septembre 1990;
- Copie d'un rapport interné adressé à la direction et chiffrant le coût de la rénovation minimum de la ligne (20.09.1989);
- Copie d'un exposé des motifs et projet de décret du Grand Conseil vaudois;
- Projet de convention entre le Canton de Vaud et l'ASD sur le subventionnement de travaux de rénovation (s.d.);
- Rapports internes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182096
 

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