PP 1095/29 Règlement pour le Conseil d'administration, le Comité de direction et le Directeur, 1912.01.01-1933.05.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/29
Titre:Règlement pour le Conseil d'administration, le Comité de direction et le Directeur
Dates:1er janvier 1912 - 18 mai 1933
Période de création:01/01/1912 - 18/05/1933
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Brochure contenant le règlement, imprimé en 1912. Celui-ci contient des ratures et des annotations, correspondant à des modifications du règlement, approuvées en Conseil d'administration le 22.06.1918;
- Tapuscrit du règlement tel qu'approuvé le 18.05.1933.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182049
 

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