SB 281/2/25-55 Tracés, 1960.01.01-1998.05.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 281/2/25-55
Titre:Tracés
Dates:1960 - 31 mai 1998
Période de création:01/01/1960 - 31/05/1998
Niveau:série
Importance matérielle:8 rouleaux de plans + 23 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu), sauf SB 281/2/25, 28, 32 et 39: libre (délai de protection échu), sauf SB 281/2/39: librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1181165
 

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