SB 281/2/2-10 Programme de construction des routes nationales, 1964.01.01-2000.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 281/2/2-10
Titre:Programme de construction des routes nationales
Dates:1964 à 2000
Période de création:01/01/1964 - 31/12/2000
Niveau:Série
Importance matérielle:8 enveloppes et 1 rouleau de plans

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu), sauf SB 281/2/7-9: librement consultable après un délai de 30 ans, sauf:
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1181134
 

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