N 15/521 1963-1964, 1963.07.16-1964.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/521
Cotes anciennes:9.3.3
Titre:1963-1964
Dates:5 février 1963- Décembre 1964
Période de création:16/07/1963 - 31/12/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports sur des enfants, circulaires, rapports envoyés à d'autres institutions.
Lettres de 1963 à 1964

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1181053
 

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