SB 143/1173 5. Paroisses, 1982 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1173
Titre:5. Paroisses
Dates:1982
Période de création:1982
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0.1 Paroisses de Lausanne, application art. 12, al. 2 pour les assemblées de paroisse 1982-1986.
0.2 Modifications de limites paroissiales dans les paroisses de Saint-Paul, Saint-Matthieu.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180990
 

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