SB 143/1098 6. Département instruction publique et cultes (DIPC), 1981-1982 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1098
Titre:6. Département instruction publique et cultes (DIPC)
Dates:1981-1982
Période de création:1981 - 1982
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:13 chemises dans une boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0.1 Retraite des 8 et 9 février 1982.
0.2 Répartition des tâches entre l'Etat et les communes.
0.3 Retraite des 22 et 23 mats 1982.
0.4 Retraite du 17 avril 1982.
0.5 Répartition des tâches entre les cantons et la Confédération.
0.6 Retraite du 4 juin 1982.
0.8 Retraite des 23 et 24 août 1982.
0.9 Retraite du 27 septembre 1982.
0.10 Loi sur l'instruction publique.
0.11 Emoluments en matière administrative.
0.12 Commission "Répartition des coûts scolaires".
0.13 Retraite des 8 et 9 novembre 1982 (Dorigny).
0.14 Retraite des 20, 21 et 30 décembre 1982.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180598
 

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