SB 284/326 Procès-verbaux des entrevues DIPC et Conseil synodal, correspondance et annexes, 1987-1994, 1987-1994 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/326
Titre:Procès-verbaux des entrevues DIPC et Conseil synodal, correspondance et annexes, 1987-1994
Dates:1987-1994
Période de création:1987 - 1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Procès-verbaux des entrevues de M. le Conseiller d'Etat avec le Conseil synodal, 1987-1992.
- Annexes au procès-verbal du 1 octobre 1992 concernant la maison Vuillermet.

Enveloppe 2 :
- Reclassification des diacres C, 1993.

Enveloppe 3 :
- Procès-verbaux des entrevues avec le DIPC et le Conseil synodal, 1994.
- Transferts des subventions liées aux aumôneries.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180569
 

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