SB 284/90 Orgaterr, 1996-1997 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/90
Titre:Orgaterr
Dates:1996-1997
Période de création:1996 - 1997
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Documents imprimés à l'attention de Cl. Cuendet, chancelier.
- Recueil des documents de travail "Orgaterr" : conclusion du comité de pilotage (août 1996).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180296
 

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