SB 284/287 Rapports de révision, procès-verbaux, budget et comptes de la société, 1989-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/287
Titre:Rapports de révision, procès-verbaux, budget et comptes de la société
Dates:1989-1997
Période de création:1989 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des Assemblées générales, rapports de révision des comptes et de révision des comptes (exercices 1991 à 1996), budgets et comptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180282
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises