Zone d'identification |
Cote: | SB 284/79 |
Titre: | Mesures transitoires, règlement ecclésiastique, repourvue des postes et versements des archives |
Dates: | 1999-2000 |
Période de création: | 1999 - 2000 |
Niveau: | Sous-sous-dossier |
Importance matérielle: | 1 classeur |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | - Correspondance et documents relatifs aux mesures transitoires (préparations, règlements et arrêtés), à l'entrée en vigueur du règlement ecclésiastique, à la procédure de repourvue des postes EAV, notes et réactions des mesures transitoires. - Tableau regroupant les dossiers EAV en cours par responsable, le plan d'action. - Correspondance relative à la dissolution des commissions et conseils d'aumônerie, au renouvellement des organes département présence et solidarité. - Documents et correspondance relatifs aux versements aux Archives Cantonales Vaudoises, aux archives des anciennes paroisses, aux Conseils de départements. - Documents relatifs aux avis de droit sur le nombre de postes ministériels reconnus aux niveaux local, régional et cantonal, sur la repourvue des postes ministériels et au renouvellement et à la constitution des nouveaux organes de l'EERV, sur la repourvue des postes et les limites de la garantie de l'emploi en cas d'absence de postulation. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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Descripteurs |
Entrées: | règlement ecclésiastique (Matières\R) |
| ARCHIVES CANTONALES VAUDOISES (LAUSANNE PUIS CHAVANNES-PRES-RENENS) (Personnes\A) |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180203 |
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