SB 284/79 Mesures transitoires, règlement ecclésiastique, repourvue des postes et versements des archives, 1999-2000 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/79
Titre:Mesures transitoires, règlement ecclésiastique, repourvue des postes et versements des archives
Dates:1999-2000
Période de création:1999 - 2000
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance et documents relatifs aux mesures transitoires (préparations, règlements et arrêtés), à l'entrée en vigueur du règlement ecclésiastique, à la procédure de repourvue des postes EAV, notes et réactions des mesures transitoires.
- Tableau regroupant les dossiers EAV en cours par responsable, le plan d'action.
- Correspondance relative à la dissolution des commissions et conseils d'aumônerie, au renouvellement des organes département présence et solidarité.
- Documents et correspondance relatifs aux versements aux Archives Cantonales Vaudoises, aux archives des anciennes paroisses, aux Conseils de départements.
- Documents relatifs aux avis de droit sur le nombre de postes ministériels reconnus aux niveaux local, régional et cantonal, sur la repourvue des postes ministériels et au renouvellement et à la constitution des nouveaux organes de l'EERV, sur la repourvue des postes et les limites de la garantie de l'emploi en cas d'absence de postulation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  règlement ecclésiastique (Matières\R)
  ARCHIVES CANTONALES VAUDOISES (LAUSANNE PUIS CHAVANNES-PRES-RENENS) (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180203
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises