N 15/2229 Rapports de sortie sur les résidents, 1958.01.01-1962.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/2229
Cotes anciennes:4.12.5
Titre:Rapports de sortie sur les résidents
Dates:1958-1962
Période de création:01/01/1958 - 31/12/1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1: 1958-1959
Enveloppe 2: 1960, 1962

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180057
 

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