N 15/2221 1931-1950, 1931.01.01-1950.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/2221
Cotes anciennes:4.6.81
Titre:1931-1950
Dates:1931-1950
Période de création:01/01/1931 - 31/12/1950
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Manquent les années 1932, 1933, 1935 à 1941.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180046
 

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