SB 284/204 Procès-verbaux, correspondance et autres documents, 2004-2006, 2004-2006 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/204
Titre:Procès-verbaux, correspondance et autres documents, 2004-2006
Dates:2004-2006
Période de création:2004 - 2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppes 1 et 2 :
- Procès-verbaux, rapports de 2004.
- Correspondance relative au budget 2005.

Enveloppe 3 :
- Procès-verbaux de 2005-2006.
- Correspondance relative à la présidence du Conseil de Département Formation et Accompagnement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1179959
 

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