SB 284/202 Procès-verbaux, correspondance et autres documents, 2002, 2002 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/202
Titre:Procès-verbaux, correspondance et autres documents, 2002
Dates:2002
Période de création:2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapport du DFA (2002), procès-verbaux, Manifeste "Eglise 21" (version 2001).
- Correspondance notamment relative à la situation de la Kirchgemeinde de l'Est vaudois et au budget.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1179957
 

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