SB 284/182 Statuts, rapports, correspondance et autres documents, 1997-2006 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/182
Titre:Statuts, rapports, correspondance et autres documents
Dates:1997-2006
Période de création:1997 - 2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:12 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Statuts de la Fondation des Terreaux, 2001.
- Projet d'Acte constitutif de fondation, 2003.
- Acte constitutif de fondation, 2004.
- Rapports annuels de 1997, 1998 et 1999.

Enveloppe 2 :
- Correspondance relative à la Pastorale de la Rue et autres sujets, 1998-2000.
- Dossier de l'ECT, 2000, avec programme et organigramme.
- Rapport annuel 2000.

Enveloppe 3 :
- Dossier de l'ECT (plans, programmation, etc.).
- Correspondance et annexes, 2001.

Enveloppe 4 :
- Rapports annuels 2001 et 2002.
- Correspondance et annexes, 2002.

Enveloppe 5 :
- Rapports annuels 2003 et 2004.
- Correspondance relative aux décisions de taxation (2004) et autres sujets.
- Extraits de procès-verbaux pour les années 2003 et 2004.

Enveloppe 6 :
- Correspondance et annexes, 2002.
- Rapports du groupe de pilotage, plans de la Chapelle, 2002.

Enveloppe 7 :
- Dossier de l'ECT (cultes renouvelés, expositions, spectacles, rencontres, conférences).
- Procès-verbaux, correspondance, 2003.

Enveloppe 8 :
- Procès-verbaux, correspondance pour l'année 2004.
- Convention entre la Fondation des Terreaux (FdT) et l'EERV, document "réquisition pour le registre du commerce".

Enveloppe 9 :
- Rapports au Conseil synodal, à la Commission d'examen, extrait de de l'inscription de la Fdt au registre du commerce.
- Correspondance et annexes, 2004.
- Rapport de l'organe de révision au Conseil de fondation, 2004.

Enveloppe 10 :
- Rapport du printemps 2006.
- Correspondance et annexes, 2005-2006.

Enveloppes 11 et 12 :
- Rapport de la Commission d'examen, du Conseil de fondation de l'ECT, bilan (2005), procès-verbaux, correspondance et annexes, 2005-2006.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1179943
 

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