SB 284/259 Conseil d'Aumônerie Protestante de l'Education Spécialisée (CAPES), 1992-1998 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/259
Titre:Conseil d'Aumônerie Protestante de l'Education Spécialisée (CAPES)
Dates:1992-1998
Période de création:1992 - 1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Procès-verbaux, rapports, budgets, correspondance, annexes et autres documents relatifs au CAPES, 1992-1993.

Enveloppe 2 :
- CAPES, 1994-1995.

Enveloppe 3 :
- CAPES, 1996-1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1179933
 

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