SB 284/155 Documents officiels soumis à discipline, 1999-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/155
Titre:Documents officiels soumis à discipline
Dates:1999-2004
Période de création:1999 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Directives du Conseil synodal, de commission, conventions, règlements et recommandations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1165095
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises