N 15/1210 Dossier pseudonymisé Fondation 030, 1916.01.01-1932.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1210
Titre:Dossier pseudonymisé Fondation 030
Dates:1916-1932
Période de création:01/01/1916 - 31/12/1932
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Acte de naissance, certificat de baptême, certificat de vaccination, certificat médical, permis de domicile, correspondance

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155759
 

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