N 15/1209 Dossier pseudonymisé Fondation 029, 1916.01.01-1941.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1209
Titre:Dossier pseudonymisé Fondation 029
Dates:1916-1941
Période de création:01/01/1916 - 31/12/1941
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Permis de domicile, Acte de naissance, certificat de vaccination, certificat médical, feuille de renseignements, livret d'assurance infantile, livret de la Caisse d'Epargne cantonale vaudoise, correspondance

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155758
 

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