SB 284/289 Actionnaires de la société, 1986-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/289
Titre:Actionnaires de la société
Dates:1986-1998
Période de création:1986 - 1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Certificat d'actions, 1986.
- Dossier "Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme de la Librairie de l'Ale SA à Lausanne signé le 8 décembre 1998".
- Correspondance et convocations destinées aux actionnaires, 1995-1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154660
 

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