SB 284/162 Demandes de dérogation ecclésiastique, 2000-2003, 2000-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/162
Titre:Demandes de dérogation ecclésiastique, 2000-2003
Dates:2000-2003
Période de création:2000 - 2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppes 1, 2, 3, 4 et 5 :
- Correspondance et annexes relatives à des demandes de dérogations selon l'article 6 du Règlement Ecclésiastique (RE), 2000.

Enveloppe 6:
- 2001-2003.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154658
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises