SB 284/253 Correspondance 2001-2002, 2001-2002 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/253
Titre:Correspondance 2001-2002
Dates:2001-2002
Période de création:2001 - 2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppes 1, 2 et 3:
- Documents relatifs à l'état des lieux, correspondance relative à la classification des cures, au loyer, à la commission des cures et aux diverses cures du canton de Vaud, 2001.
- Une liste des cures en suspens au 12 décembre 2001.
- Un plan de la cure d'Echallens.

Enveloppes 4 et 5 :
- Correspondance relative à la classification des cures, au loyer, au règlement des cures et aux diverses cures du canton de Vaud, 2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154623
 

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