PP 1080/83 Lucarnes sur un toit de Lutry, 1973.10.11-1993.10.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1080/83
Titre:Lucarnes sur un toit de Lutry
Dates:11 octobre 1973-4 octobre 1993
Période de création:11/10/1973 - 04/10/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Travaux effectués avant la mise à l'enquête, recours de l'Association et réaction du propriétaire.
- Correspondance;
- Mémoire;
- Bordereau de pièces produites par les recourants;
- Plans;
- Procès-verbaux de séances de commission.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154433
 

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