SB 284/415 Statuts, règlements et convention, 1979-1998 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/415
Titre:Statuts, règlements et convention
Dates:1979-1998
Période de création:1979 - 1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Organigramme.
- Statuts, règlements, accords, conventions, rapports de la commission d'examen, 1979-1980.
- Statuts, règlements et convention de l'Association du mensuel de l'Eglise évangélique réformée du canton de Vaud : 1986, 1994 et 1998.
- Convention entre l'association et l'EERV, 1980.
- Liste des membres de l'association, législature 1994-1998.
- Document relatif aux résolutions du Synode des 30 et 31 octobre 1979.
- Communiqués et documents relatifs à un nouveau mensuel vaudois, 1980.
- Règlement de l'association.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1153240
 

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