PP 1080/124 Projet de transformation d'un logement d'exploitation viticole , 1990.02.13-1990.07.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1080/124
Titre:Projet de transformation d'un logement d'exploitation viticole
Dates:13 février 1990-18 juillet 1990
Période de création:13/02/1990 - 18/07/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Préavis favorable de la commune sur le projet de construction.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1152782
 

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