N 15/1066 Département de l'Instruction publique et des cultes (DIPC), 1944.01.01-1975.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1066
Cotes anciennes:4.6.3- 4.6.9
Titre:Département de l'Instruction publique et des cultes (DIPC)
Dates:1944-1983
Période de création:01/01/1944 - 31/12/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance avec le Département. Contient des noms de résidents et des noms d'enseignants.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150686
 

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