N 15/1067-1080 Service de l'Enseignement spécialisé, 1972.01.01-1993.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1067-1080
Cotes anciennes:4.6.11
Titre:Service de l'Enseignement spécialisé
Dates:1972-1993
Période de création:01/01/1972 - 31/12/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 12 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et demandes de placement à l'Ecole Pestalozzi.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:N 15/1067-1072, 1077-1080: Libre.
N 15/1073-1076: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150512
 

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