N 15/998 Reconnaissance du personnel enseignant et éducateur, 1965.01.01-1982.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/998
Cotes anciennes:7.13.3-7.13.5
Titre:Reconnaissance du personnel enseignant et éducateur
Dates:1965-1982
Période de création:01/01/1965 - 31/12/1982
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des listes nominatives d'éducateurs en poste.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150509
 

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