N 15/991 Circulaires et lettres importantes, 1957.01.01-1990.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/991
Cotes anciennes:7.9.6-7.9.7
Titre:Circulaires et lettres importantes
Dates:1957-1970
Période de création:01/01/1957 - 31/12/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les directives mais aussi les noms et traitements de certains employés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150500
 

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