N 15/954 Demandes 1987; décisions 1989, 1987.01.01-1989.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/954
Cotes anciennes:7.4.19
Titre:Demandes 1987; décisions 1989
Dates:1987-1989
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des noms de résidents (internes ou externes).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150290
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises