N 15/852-859 Oeuvres et associations diverses (collaborations ponctuelles ou refus de collaboration), 1951.01.01-1974.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/852-859
Titre:Oeuvres et associations diverses (collaborations ponctuelles ou refus de collaboration)
Dates:1951-1974
Période de création:01/01/1951 - 31/12/1974
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:8 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:N 15/852-854, 856-859: Libre.
N 15/855: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150108
 

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