N 15/820-828 Assemblées générales de maison, 1976.01.01-1984.05.25 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/820-828
Titre:Assemblées générales de maison
Dates:1976 - fin mai 1984
Période de création:01/01/1976 - 25/05/1984
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:10 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des noms de résidents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150043
 

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