N 15/800-829 Personnel (Instituteurs, éducateurs, employés de ferme, de cuisine, de maison et de l'administration), 1937.08.02-1984.05.25 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/800-829
Cotes anciennes:3
8
Titre:Personnel (Instituteurs, éducateurs, employés de ferme, de cuisine, de maison et de l'administration)
Dates:1937-1984
Période de création:02/08/1937 - 25/05/1984
Niveau:Série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 32 enveloppes.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La série Personnel vient de la cote ancienne 8 (créer les conditions de travail).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:N 15/800-801, 809-812, 815, 818-819: Libre.
N 15/802-808, 813-814, 816-817, 829: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
N 15/820-828: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147273
 

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