SB 284/172 Indemnités versées au Conseil synodal, 1989-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/172
Titre:Indemnités versées au Conseil synodal
Dates:1989-2004
Période de création:1989 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Correspondance et annexes relatives aux économies sur les vacations et autres sujets.
- Document "Directive du Conseil synodal sur les défraiements" (2001).

Reliure pour documents perforés 2 :
- Documents relatifs aux versements des indemnités, aux conditions d'octroi de vacations aux commissions.
- Procès-verbaux, notes de séances, correspondance, 1989-2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149317
 

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