SB 284/170 Nouvelle clé de répartition de contributions, 1990-2008 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/170
Titre:Nouvelle clé de répartition de contributions
Dates:1990-2008
Période de création:1990 - 2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 enveloppes et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Documents, correspondance et annexes relatifs au Groupe de travail "clef de répartition" et à la nouvelle clé de répartition de contributions de la Conférence des Eglises protestantes de la Suisse romande (CER), 2004-2005.

Enveloppes 2 et 3 :
- Nouvelle clé de répartition des contributions régionales, 2003-2008.

Enveloppes 4 et 5 :
- Nouvelle clé de répartition des contributions paroissiales, 1993-1994.
- Tableau des revenus globaux, moyens (1990-1992), document "Nouveau barème des cibles paroissiales" (1993), contribution selon la nouvelle clé.

Reliure pour documents perforés 6 :
- Document "Cibles défaillantes 1993" relatif à la nouvelle clé de répartition de contributions paroissiales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149315
 

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