N 15/530 Janvier - Août 1973, 1973.01.01-1973.08.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/530
Cotes anciennes:9.3.3
Titre:Janvier - Août 1973
Dates:Janvier - Août 1973
Période de création:01/01/1973 - 31/08/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports sur des enfants, circulaires, rapports envoyés à d'autres institutions

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149062
 

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