Zone d'identification |
Cote: | SB 284/216 |
Titre: | Conseil cantonal de service communautaire : Kirchgemeinden - Paroisses de Langue Allemande (PLA) |
Dates: | 1996-2006 |
Période de création: | 1996 - 2006 |
Niveau: | Sous-dossier |
Importance matérielle: | 12 enveloppes et 1 reliure pour documents perforés |
|
Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Enveloppe 1 : - Correspondance relative à la Kirchgemeinde Est-Vaudois. - Edition spéciale "Kirchenbote", 1996. - Arrêté et règlement spécial relatifs aux PLA.
Enveloppe 2 : - Statuts de la Communauté évangélique allemande de Vevey, comptes et bilans, correspondance relative à assemblées générales notamment, 1999-2000.
Reliure pour documents perforés 3 : - Résolutions des organes (1999). - Procès-verbaux, documents relatifs à des rencontres et correspondance du Conseil service communautaire Kirchgemeinden, 1999-2003.
Enveloppes 4 et 5 : - Correspondance relative au statut financier des PLA, des budgets, comptes-rendus de rencontres. - Procès-verbaux des séances de 2000-2001.
Enveloppes 6 et 7 : - Correspondance relative au Kirchgemeinde Est-Vaudois. - Bilans, comptes et budgets, mémorandum, procès-verbaux des séances de 2002.
Enveloppes 8 et 9 : - Correspondance relative au Kirchgemeinde Est-Vaudois, financement de poste au sein des PLA notamment. - Documents "Résolution adoptée à l'unanimité et sans abstention par le Conseil S.C. Kirchgemeinden dans sa séance du 27 mai 2003". - Bilans, comptes et budgets, procès-verbaux des séances de 2003.
Enveloppe 10 : - Correspondance relative au statut juridique de la Kirchgemeinde Est-Vaudois et autres sujets. - Bilans, comptes et budgets, procès-verbaux des séances de 2004-2005.
Enveloppes 11 et 12 : - Correspondance relative à l'intégration de Villamont dans la Région 12, à l'ajustement 2005 et au budget 2006. - Procès-verbaux des séances de 2005-2006. |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Allemand; Français |
|
Zone des notes |
Notes: | Voir aussi : SB 284/257 |
|
|
Descripteurs |
Entrées: | allemand (langue) (Matières\A) |
|
URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147897 |
|
Réseaux sociaux |
Partager | |
|