SB 284/216 Conseil cantonal de service communautaire : Kirchgemeinden - Paroisses de Langue Allemande (PLA), 1996-2006 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/216
Titre:Conseil cantonal de service communautaire : Kirchgemeinden - Paroisses de Langue Allemande (PLA)
Dates:1996-2006
Période de création:1996 - 2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:12 enveloppes et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Correspondance relative à la Kirchgemeinde Est-Vaudois.
- Edition spéciale "Kirchenbote", 1996.
- Arrêté et règlement spécial relatifs aux PLA.

Enveloppe 2 :
- Statuts de la Communauté évangélique allemande de Vevey, comptes et bilans, correspondance relative à assemblées générales notamment, 1999-2000.

Reliure pour documents perforés 3 :
- Résolutions des organes (1999).
- Procès-verbaux, documents relatifs à des rencontres et correspondance du Conseil service communautaire Kirchgemeinden, 1999-2003.

Enveloppes 4 et 5 :
- Correspondance relative au statut financier des PLA, des budgets, comptes-rendus de rencontres.
- Procès-verbaux des séances de 2000-2001.

Enveloppes 6 et 7 :
- Correspondance relative au Kirchgemeinde Est-Vaudois.
- Bilans, comptes et budgets, mémorandum, procès-verbaux des séances de 2002.

Enveloppes 8 et 9 :
- Correspondance relative au Kirchgemeinde Est-Vaudois, financement de poste au sein des PLA notamment.
- Documents "Résolution adoptée à l'unanimité et sans abstention par le Conseil S.C. Kirchgemeinden dans sa séance du 27 mai 2003".
- Bilans, comptes et budgets, procès-verbaux des séances de 2003.

Enveloppe 10 :
- Correspondance relative au statut juridique de la Kirchgemeinde Est-Vaudois et autres sujets.
- Bilans, comptes et budgets, procès-verbaux des séances de 2004-2005.

Enveloppes 11 et 12 :
- Correspondance relative à l'intégration de Villamont dans la Région 12, à l'ajustement 2005 et au budget 2006.
- Procès-verbaux des séances de 2005-2006.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi : SB 284/257
 

Descripteurs

Entrées:  allemand (langue) (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147897
 

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