N 15/4-6 Plan de classement des archives, 1949.01.01-1974.03.28 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/4-6
Titre:Plan de classement des archives
Dates:1949-1974
Période de création:01/01/1949 - 28/03/1974
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:N 15/4: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds. tant que le fonds n'est pas inventorié.
N 15/5-6: Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147627
 

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