N 15/1-25 Généralités, 1827-2005.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1-25
Titre:Généralités
Dates:1827-2005
Période de création:1827 - 31/12/2005
Niveau:Série
Importance matérielle:23 enveloppes, 1 livre, 3 pièces physiques et 6 grand format

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:N 15/1-3, 5-25: Libre.
N 15/4: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147620
 

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