SB 284/285 Restructuration en Société Anonyme, 1985-1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/285
Titre:Restructuration en Société Anonyme
Dates:1985-1986
Période de création:1985 - 1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, notes et documents relatifs à des souscriptions d'actions et à la campagne financière de 1986.
- Cartes d'actionnaires, certificats d'actions, listes des actionnaires, extraits de procès-verbaux.
- Prospectus d'émission d'actions.
- Bulletin de souscriptions.
- Lettres d'accompagnement.
- Documents relatifs au bénévolat, au convention de création d'une société simple.
- Statuts de la Société Anonyme (1986), bilan d'ouverture, convocations, projet et autres documents relative à l'Assemblée constitutive.
- Organigramme, documents relatifs au système "D" et "D bis", document "Au sujet de la Libraire de l'Ale" avec un bref historique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146678
 

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