SB 312 B 18 Directeur, directeur-adjoint, doyen, 1961-2004 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 312 B 18
Cotes anciennes:SPES-1152
Titre:Directeur, directeur-adjoint, doyen
Dates:1961-2004
Période de création:1961 - 2004
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mises au concours, cahiers des charges, dossiers individuels.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146591
 

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